Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
Société "NIEVRE AGRICULTURE" société à responsabilité limitée au capital de 173.250 F Siège social:

Numéro de dépôt :
1401468
Date de dépôt :
23/03/1987
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
23/03/1997
S de Société \

Présentation de la marque S

Déposée le 23 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "NIEVRE AGRICULTURE" au capital de 173.250 F Siège social: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "NIEVRE AGRICULTURE" au capital de 173.250 F Siège social: domicilié(e) SAINT ELOI (Nièvre) route de Chateau-Chinon.R.C.S. NEVERS B 324 334 515 - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 23 mars 1997.

Société "NIEVRE AGRICULTURE" au capital de 173.250 F Siège social: a également déposé les autres marques suivantes : SOVEMAG , S SAB


Société "NIEVRE AGRICULTURE" société à responsabilité limitée au capital de 173.250 F Siège social: - SAINT ELOI (Nièvre) route de Chateau-Chinon.R.C.S. NEVERS B 324 334 515 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Instruments agricoles